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Introduction

La liste des produits psychotropes a été définie par l'arrêté du 22 février 1990, paru au Journal Officiel du 7 juin 1990.

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ;
Vu le code de la santé, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-7, L. 5132-8, L. 5432-1 et R. 5183 ;
Vu le décret n°77-41 du 11 janvier 1977 approuvant la convention de l’ONU de 1971 sur les substances psychotropes ;
Arrête :
Art. 1er - Sont classés comme substances psychotropes les produits dont la liste figure en annexe ainsi que leurs sels si l’existence de tels sels est possible.
Art. 2 - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 février 1990.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la pharmacie
et du médicament

Cette liste a ensuite été enrichie par toute une série d'arrêtés listés ci-après.

Les produits psychotropes sont ensuite listés dans 3 parties. Les reports entre parenthèses pointent vers l'arrêté correspondant.

N.B. Dernière mise à jour : septembre 2002

Arrêtés

Les arrêtés fixant la liste des psychotropes sont les suivants :

(1) Arrêté du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme psychotropes - J.O. du 07/06/1990

(5) Arrêté du 11/10/1995 modifiant l’arrêté du 22/02/1990 fixant la liste des substances psychotropes - J.O. du 28/10/1995
(10) Arrêté du 25 /02/99 modifiant l’arrêté du 22/02/90 fixant la liste des substances psychotropes - J.O. du 03/03/99
(14) Arrêté du 22/01/2001 modifiant l’arrêté du 22/02/1990 fixant la liste des substances psychotropes - J.O. du 26/01/2001
(16) Arrêté du 15/07/2002 modifiant l’arrêté du 22/02/1990 fixant la liste des substances psychotropes – J.O. du 23/07/2002

1ere Partie

Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites substances ou leurs sels.

tableau III de la convention de Vienne

Amobarbital
Buprénorphine
Butalbital
Cathine
Cyclobarbital
Flunitrazépam (5)
Glutéthimide
Pentobarbital

tableau IV de la convention de Vienne

Allobarbital
Alprazolam
Amfépramone
Aminorex (5)
Barbital
Bromazépam
Brotizolam (5)
Butobarbital
Camazépam
Chlordiazépoxide
Clobazam
Clonazépam
Clorazépate
Clotiazépam
Cloxazolam
Délorazépam
Diazépam
Estazolam
Ethchlorvynol
Ethinamate
Fencamfamine
Fenproporex
Fludiazépam
Flurazépam
Halazépam
Haloxazolam
Kétazolam
Léfetamine
Loflazépate d’éthyle
Loprazolam
Lorazépam
Lormétazépam
Mazindol
Médazépam
Méprobamate
Méthylphénobarbital
Méthyprylone
Mésocarbe (5)
Midazolam
Nimétazépam
Nitrazépam
Nordazépam
Oxazépam
Oxazolam
Pémoline
Phénobarbital
Pinazépam
Pipradrol
Prazépam
Secbutabarbital
Témazépam
Tétrazépam
Triazolam
Vinylbital
Zolpidem (16)

2eme Partie

Cette seconde partie comprend les préparations ci-après mentionnées :

préparations autres qu’injectables renfermant de la benzphétamine ou ses sel ;
préparations autres qu’injectables renfermant du méfénorex ou ses sels ;
préparations autres qu’injectables renfermant de la phentermine ou ses sels ;
préparations injectables renfermant de l'acide gamma-hydroxybutyrique ou ses sels (16).

3eme Partie

Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites substances ou leurs sels :

zaléplone (14)
zopiclone (10)

 
 
 
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