Introduction |
La liste des produits psychotropes a été définie
par l'arrêté du 22 février 1990, paru au Journal
Officiel du 7 juin 1990.
Le ministre de la solidarité, de la santé et
de la protection sociale ;
Vu le code de la santé, notamment les articles L. 5132-1,
L. 5132-7, L. 5132-8, L. 5432-1 et R. 5183 ;
Vu le décret n°77-41 du 11 janvier 1977 approuvant la
convention de l’ONU de 1971 sur les substances psychotropes
;
Arrête :
Art. 1er - Sont classés comme substances psychotropes les
produits dont la liste figure en annexe ainsi que leurs sels si
l’existence de tels sels est possible.
Art. 2 - Le directeur de la pharmacie et du médicament est
chargé de l’exécution du présent arrêté,
qui sera publié au Journal officiel de la République
française.
Fait à Paris, le 22 février 1990.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la pharmacie
et du médicament
Cette liste a ensuite été enrichie par toute une
série d'arrêtés listés ci-après.
Les produits psychotropes sont ensuite listés dans 3 parties.
Les reports entre parenthèses pointent vers l'arrêté
correspondant.
N.B. Dernière mise à jour : septembre 2002 |
Arrêtés |
Les arrêtés fixant la liste des psychotropes
sont les suivants :
(1) Arrêté du 22/02/1990 fixant la liste des substances
classées comme psychotropes - J.O. du 07/06/1990
(5) Arrêté du 11/10/1995 modifiant l’arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances psychotropes - J.O.
du 28/10/1995
(10) Arrêté du 25 /02/99 modifiant l’arrêté
du 22/02/90 fixant la liste des substances psychotropes - J.O. du
03/03/99
(14) Arrêté du 22/01/2001 modifiant l’arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances psychotropes - J.O.
du 26/01/2001
(16) Arrêté du 15/07/2002 modifiant l’arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances psychotropes –
J.O. du 23/07/2002
|
1ere Partie |
Cette partie comprend les substances ci-après énumérées
ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites
substances ou leurs sels.
tableau III de la convention de Vienne
Amobarbital
Buprénorphine
Butalbital
Cathine
Cyclobarbital
Flunitrazépam (5)
Glutéthimide
Pentobarbital
tableau IV de la convention de Vienne
Allobarbital
Alprazolam
Amfépramone
Aminorex (5)
Barbital
Bromazépam
Brotizolam (5)
Butobarbital
Camazépam
Chlordiazépoxide
Clobazam
Clonazépam
Clorazépate
Clotiazépam
Cloxazolam
Délorazépam
Diazépam
Estazolam
Ethchlorvynol
Ethinamate
Fencamfamine
Fenproporex
Fludiazépam
Flurazépam
Halazépam
Haloxazolam
Kétazolam
Léfetamine
Loflazépate d’éthyle
Loprazolam
Lorazépam
Lormétazépam
Mazindol
Médazépam
Méprobamate
Méthylphénobarbital
Méthyprylone
Mésocarbe (5)
Midazolam
Nimétazépam
Nitrazépam
Nordazépam
Oxazépam
Oxazolam
Pémoline
Phénobarbital
Pinazépam
Pipradrol
Prazépam
Secbutabarbital
Témazépam
Tétrazépam
Triazolam
Vinylbital
Zolpidem (16) |
2eme Partie |
Cette seconde partie comprend les préparations ci-après
mentionnées :
préparations autres qu’injectables renfermant de
la benzphétamine ou ses sel ;
préparations autres qu’injectables renfermant du méfénorex
ou ses sels ;
préparations autres qu’injectables renfermant de la
phentermine ou ses sels ;
préparations injectables renfermant de l'acide gamma-hydroxybutyrique
ou ses sels (16). |
3eme Partie |
Cette partie comprend les substances ci-après énumérées
ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites
substances ou leurs sels :
zaléplone (14)
zopiclone (10) |