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Introduction |
La liste des produits stupéfiants a été
définie par l'arrêté du 22 février 1990,
paru au Journal Officiel du 7 juin 1990.
Le ministre de la solidarité, de la santé et
de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.
5132-1, L. 5132-7, L. 5132-8, L. 5432-1, R. 5150 et suivants,
Arrête :
Art. 1er - Sont classées comme stupéfiants les substances
et préparations mentionnées dans les annexes au présent
arrêté.
Art. 2 - Le directeur de la pharmacie et du médicament est
chargé de l'exécution du présent arrêté,
qui sera publié au Journal Officiel de la République
française.
Fait à Paris, le 22 février 1990.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la pharmacie et du médicament
M.T. FUNEL
Cette liste a ensuite été enrichie par toute une
série d'arrêtés listés ci-après.
Les produits stupéfiants sont ensuite listés dans
4 annexes. Les reports entre parenthèses pointent vers l'arrêté
correspondant.
N.B. Dernière mise à jour : 27 février 2009 |
Arrêtés |
Les arrêtés fixant la liste des stupéfiants
sont les suivants :
(1) Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste
des substances classées comme stupéfiants
(J.O. du 07/06/1990)
(2) Arrêté du 19/07/1995 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O. du 29/07/1995
(3) Arrêté du 11/10/1995 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O. du 28/10/1995
(6) Arrêté du 29/11/1996 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O. du 11/12/1996
(7) Arrêté du 08/08/1997 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O. du 20/08/1997
(8) Arrêté du 15/07/2002 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O. du 23/07/2002
(9) Arrêté du 09/11/1998 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O. du 21/11/1998
(13) Arrêté du 24/03/2000 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O. du 18/04/2000
(17) Arrêté du 31/07/2003 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O. du 03/09/2003
(18) Arrêté du 13/10/2003 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O du 23/10/2003
(19) Arrêté du 13/10/2003 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O du 23/10/2003
(20) Arrêté du 13/10/2003 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O du 23/10/2003
(21) Arrêté du 18/08/2004 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O du 15/09/2004
(22) Arrêté du 18/08/2004 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O du 15/09/2004
(23) Arrêté du 18/08/2004 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O du 15/09/2004
(24) Arrêté du 20/04/2005 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants et entrant dans la composition de l' "Ayahuasca"
- J.O. du 03/05/2005
(25) Arrêté du 12/03/2007 modifiant l'arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants - J.O. du 25/03/2007
(26) Arrêté du 28/02/2008 modifiant l’arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants -J.O. du 07/03/2008
(27) Arrêté du 05/05/2008 modifiant l’arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants-J.O. du 15/05/2008
(28) Arrêté du 24/02/2009 modifiant l’arrêté
du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme
stupéfiants-J.O. du 27/02/2009
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Annexe I |
Cette annexe comprend :
- les substances ci-après désignées ;
- leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les
cas où ils peuvent exister, conformément à
la formule chimique correspondante desdites substances ;
- les esters et éthers desdites substances ou isomères
à moins qu'ils ne soient inscrits à une autre annexe,
dans tous les cas où ils peuvent exister ;
- les sels desdites substances, de leurs isomères, de
leurs esters et éthers dans tous les cas où ils
peuvent exister ;
- les préparations renfermant les produits ci-dessus mentionnés
à l'exception de celles nommément désignées
ci-dessous ;
Acétorphine
Acétylalphaméthylfentanyl
Acétylméthadol
Alfentanil
Allylprodine
Alphacétylméthadol
Alphaméprodine
Alphaméthadol
Alphaméthylfentanyl
Alpha-méthylthiofentanyl
Alphaprodine
Aniléridine
Benzéthidine
Benzylmorphine
Béta-hydroxyfentanyl
Béta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl
Bétacétylméthadol
Bétaméprodine
Bétaméthadol
Bétaprodine
Bezitramide
Butyrate de dioxaphétyl
Cannabis et résine de cannabis
Cétobémidone
Clonitazène
Coca, feuille de
Cocaïne
Codoxime
Concentré de paille de pavot, ou matière obtenue lorsque
la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration
de ses alcaloïdes (capsules, tiges)
Désomorphine
Dextromoramide
Diampromide
Diéthylthiambutène
Difénoxine
Dihydroétorphine (13)
Dihydromorphine
Diménoxadol
Dimépheptanol
Diméthylthiambutène
Diphénoxylate, à l'exception des préparations
orales en renfermant par dose unitaire, une quantité maximale
de 2,5 mg calculés en base en association avec une quantité
d'au moins 0,025 mg de sulfate d'atropine
Dipipanone
Drotébanol
Ecgonine, ses esters et ses dérivés transformables
en ecgonine et cocaïne
Ethylméthylthiambutène
Etonitazène
Etorphine
Etoxéridine
Fentanyl
Furéthidine
Héroïne
Hydrocodone
Hydromorphinol
Hydromorphone
Hydroxypéthidine
Isométhadone
Lévométhorphane, à l'exception de son isomère
dextrogyre ou dextrométhorphane
Lévomoramide
Lévophénacylmorphane
Lévorphanol, à l'exception de son isomère dextrogyre
ou dextrorphane
Métazocine
Méthadone et son intermédiaire ou cyano-4 diméthylamino-2
diphényl-4,4 butane
Méthyldésorphine
Méthyldihydromorphine
Méthyl-3-thiofentanyl
Méthyl-3-fentanyl
Métopon
Moramide (intermédiaire du) ou acide méthyl-2 morpholino-3
diphényl-1,1 propane carboxylique
Morphéridine
Morphine (y compris les préparations d'opium en renfermant
plus de 20 p. 100 exprimé en base anhydre et les dérivés
morphiniques à azote pentavalent tel méthobromure,
N-oxymorphine, N-oxycodéine), à l'exception des éthers
nommément mentionnés à l'annexe II et des préparations
relevant d'un autre classement
MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4
Myrophine
Nicomorphine
Noracyméthadol
Norlévorphanol
Norméthadone
Normorphine
Norpipanone
Opium (y compris les préparations d'opium et de papaver somniferum
renfermant jusqu'à 20 p. 100 de morphine calculée
en base anhydre, à l'exception des préparations relevant
d'un autre classement)
Oripavine (26)
Oxycodone
Oxymorphone
Para-fluorofentanyl
PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4
pipéridinyle-4
Péthidine et ses intermédiaires A (cyano-4 méthyl-1
phényl-4 pipéridine) B (ester éthylique de
l'acide phényl-4 pipéridine carboxylique-4) et C (acide
méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
Phénadoxone
Phénampromide
Phénazocine
Phénomorphane
Phénopéridine
Piminodine
Piritramide
Proheptazine
Propéridine
Racéméthorphane
Racémoramide
Racémorphane
Rémifentanil, ses isomères, ses esters, éthers
et sels dans tous les cas où ils peuvent exister (13)
Sufentanil
Thébacone
Thébaïne
Thiofentanyl
Tilidine
Trimépéridine
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Annexe II |
Cette annexe comprend :
- les substances ci-après désignées ;
- leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les
cas où ils peuvent exister, conformément à
la formule chimique correspondante desdites substances ;
- les sels desdites substances et de leurs isomères dans
tous les cas où ils peuvent exister ;
- leurs préparations nommément désignées
ci-dessous ;
Acétyldihydrocodéine
Codéine
Dextropropoxyphène et ses préparations injectables
Dihydrocodéine
Ethylmorphine
Nicocodine
Nicodicodine
Norcodéine
Pholcodine
Propiram |
Annexe III |
Cette annexe comprend :
- les substances ci-après désignées ;
- leurs stéréo-isomères, dans tous les cas
où ils peuvent exister conformément à la
désignation chimique spécifiée, pour les
substances précédées d'un astérisque
(13) ;
- leurs sels dans tous les cas où ils peuvent exister
;
- les préparations de ces substances, à l'exception
de celles nommément désignées ci-dessous
;
2-CB ou 4-bromo-2,5 diméthoxyphénéthylamine
(8)
4-MTA ou alpha-méthyl-4-méthylthiophénéthylamine
(8)
Amphétamine,(21) à l'exception de la préparation
présentée en comprimés et renfermant par comprimé
: sulfate d'amphétamine 0,005 g, phénobarbital 0,100
g
Amineptine, (21)
Benzphétamine, à l'exception de ses préparations
autres qu'injectables
Brolamfétamine
Cathinone
DET ou N,N-diéthyltryptamine
Dexamfétamine
DMA ou dl-diméthoxy-2,5 a-méthylphényléthylamine
DMHP ou hydroxy-1 (diméthyl-1,2 heptyl)-3 tétrahydro-7,8,9,10
triméthyl-6,6,9 6H-dibenzo(b,d) pyranne
DMT ou N,N-diméthyltryptamine
DOET ou dl-diméthoxy-2,5 éthyl-4a-méthylphényléthylamine
Eticyclidine ou PCE
Etilamfétamine
Etryptamine (3)
Fénétylline
GHB ou acide gamma-hydroxybutyrique, à l'exception des préparations
injectables (8)
Levamfétamine
Lévométhamphétamine
Lysergide ou LSD-25
MDMA ou dl N, a-diméthyl (méthylènedioxy)-3,4
phényléthylamine
Mécloqualone
Mescaline
Methcathinone (3)
MMDA ou méthoxy-2 a -méthyl (méthylènedioxy)-4,5
phényléthylamine
Méfénorex et ses sels, à l'exception des préparations
autres qu'injectables
Méthamphétamine et son racémate
Méthaqualone
Méthylphénidate
Méthyl-4 aminorex
N-hydroxyténamfétamine
N-éthylténamphétamine (MDEA)
Parahexyl
Pentazocine
Phencyclidine
Phendimétrazine
Phenmétrazine
Phentermine, à l'exception des préparations autres
qu'injectables
PMA ou p-méthoxy a-méthylphényléthylamine
Psilocine
Psilocybine
Pyrovalérone, à l'exception des préparations
relevant de la liste I
Rolicyclidine ou PHP ou PCPY
Sécobarbital
STP ou DOM ou amino-2(diméthoxy-2,5 méthyl-4)phényl-1
propane
Tenamfétamine ou MDA
Ténocyclidine ou TCP
TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 a-méthylphényléthylamine
Zipéprol (3)
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Annexe IV |
Cette annexe comprend les produits ci-après désignés
ainsi que leurs préparations à l'exception de celles
nommément désignées ci-dessous :
2-CI (22)
2-CT-2 ou 2,5-diméthoxy-4-éthylthiophényléthylamine
(19)
2-CT-7 ou 2,5-diméthoxy-4-(n)-propyl-thiophényléthylamine
(20)
Acide lysergique, ses dérivés halogènés,
et leurs sels
Banisteriopsis caapi, Peganum harmala, Psychotria viridis, Diplopterys
cabrerana, Mimosa hostilis, Banisteriopsis rusbyana, harmine, harmaline,
tétrahydroharmine (THH), harmol, harmalol (24)
Amfépentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations
autres qu'injectables
Béta hydroxy alpha, béta-diphényléthylamine,
ses isomères, esters, éthers et leurs sels
BZP ou benzylpipérazine (27)
Champignons hallucinogènes, notamment des genres stropharia,
conocybes et psilocybe
Chlorphentermine et ses sels, à l'exception de leurs préparations
autres qu'injectables
Fenbutrazate et ses sels
Kétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations
injectables (7)
Khat (feuilles de Catha edulis, Celastracées) (2)
Lévophacétopérane et ses sels
MBDB ou N-méthyl-1-(3,4- méthylènedioxyphényl)-2-butanamine
et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister (6)
Nabilone et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister
(9)
Pentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations
autres qu'injectables
Peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés
naturels et synthétiques autres que la mescaline (23)
Phénylacétone ou phényl-1 propanone-2
PMMA ou paraméthoxyméthamphétamine (15)
Tétrahydrocannabinols, leurs esters, éthers, sels
ainsi que les sels des dérivés précités
Tilétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations
injectables (17)
TMA-2 ou 2,4,5-triméthoxyamphétamine (18)
Tabernathe iboga Tabernathe manii, ibogaïne, ses isomères,
esters et leurs sels qu'ils soient d'origine naturelle ou synthétique
ainsi que toutes préparations qui en contiennent (25).
Les cannabinoïdes suivants, ainsi que leurs isomères, stéréo-isomères,
esters, éthers et sels (28) :
JWH-018 - 1-Pentyl-3-(1-Naphthoyl)Indole ou (Naphtalen-1-yl)(1-Pentyl-1H-Indol-3-yl)Méthanone)
;
CP 47,497 - (5-(1,1-Diméthylheptyl)-2-[(1R,3S)-3 -hydroxycyclohexyl]-phénol
;
CP 47,497-C6 - (5-(1,1-Diméthylhexyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol
;
CP 47,497-C8 - (5-(1,1-Diméthyloctyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol
;
CP 47,497-C9 – (5-(1,1-Diméthylnonyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol
;
H U - 2 1 0 - ( 6 a R ) - t r a n s - 3 - ( 1 , 1 - D i m é t h
y l h e p t y l ) - 6 a , 7 , 1 0 , 1 0 a - tétrahydro-1 -hydroxy-6,6-diméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyran-9-méthanol.
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